La Securities and Exchange Commission (SEC) des États‑Unis a approuvé ce mercredi de nouvelles normes génériques d’inscription pour les fonds de confiance basés sur des matières premières, ouvrant potentiellement la porte à une gamme élargie de produits cryptographiques au-delà du Bitcoin et de l’Ethereum.
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Des critères simplifiés pour les trusts liés aux crypto‑actifs
Ces nouvelles règles, qui s’appliquent aux places boursières Nasdaq, Cboe BZX et NYSE Arca, permettent aux trusts remplissant des critères définis d’être listés sans nécessiter d’ordre séparé de la Commission. Les structures à effet de levier et inversées restent interdites, mais la voie est désormais tracée pour que les produits liés aux matières premières ou aux crypto‑actifs obtiennent une approbation plus rapidement.
« C’était attendu, mais c’est important, car cela signifie qu’une douzaine à quinze crypto‑monnaies seront prêtes à être lancées, » a déclaré Eric Balchunas, analyste senior ETF chez Bloomberg Intelligence, à Decrypt. Il a ajouté que les pièces arriveront « par vagues », soulignant l’impact majeur de cette évolution alors que « seuls deux produits existent actuellement sous le cadre de la loi de 1933 ».
Balchunas fait référence à la Securities Act de 1933, souvent appelée « 33 Act », qui régit l’offre initiale et la vente publique de titres, imposant aux émetteurs l’enregistrement auprès de la SEC et la divulgation complète d’un prospectus. Cette loi a longtemps été le cadre le plus approprié pour les fonds de type matière première, tels que le SPDR Gold Shares ou le iShares Bitcoin Trust de BlackRock.
« Ce sera très bénéfique pour les investisseurs, qui disposeront de fonds cotés (ETF) spot conformes à la loi de 1933, avec des frais raisonnables et une protection accrue, le tout validé par la SEC. C’est une belle avancée, » a souligné Balchunas.
Dans la section dédiée aux discussions sur ces normes, la SEC a indiqué que les règles visent à prévenir les actes frauduleux et manipulatoires tout en améliorant la transparence du marché et la protection des investisseurs. Elles contribuent, selon le communiqué, à « parfaire le mécanisme d’un marché libre et ouvert ainsi que le système de marché national ».
Concrètement, les standards imposent que les actifs sous‑jacent soient cotés sur des marchés surveillés, disposent d’un historique de contrats à terme, ou soient déjà soutenus par un fonds négocié en bourse avec une exposition significative. Les trusts devront publier quotidiennement leurs avoirs, leurs valeurs nettes d’actif et leurs politiques de liquidité, tandis que les teneurs de marché seront soumis à des limites de négociation et à des pare‑feu pour empêcher l’usage d’informations non publiques.
Balchunas estime que cette initiative de la SEC prépare le terrain à la plus grande expansion des ETF crypto depuis le lancement des produits spot Bitcoin l’an dernier. Interrogé sur les perspectives à court terme, il prévoit que les ETF Solana et Litecoin seront les prochains à obtenir l’approbation, possiblement dans le mois à venir, suivis de près par le Dogecoin. Un ETF XRP, quant à lui, pourrait arriver plus tard, les contrats à terme n’étant pas encore âgés de six mois, critère requis pour l’inscription.
