Après quatre années de bataille judiciaire contre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États‑Unis, le procès intenté contre Ripple en 2020 s’est finalement clôturé en août 2024, marquant une étape majeure pour l’ensemble de l’écosystème crypto.</p>
Le rôle décisif de l’« XRP Army »
L’avocat spécialisé en cryptomonnaies John Deaton, qui avait déposé un mémoire amicus curiae au nom des détenteurs d’XRP, a déclaré sur X quiconque nie l’impact de leurs actions « est soit ignorant des faits et de la vérité, soit intentionnellement mensonger ». Le juge Analisa Torres a effectivement fait référence aux documents de Deaton, aux affidavits des porteurs d’XRP, ainsi qu’aux arguments présentés dans une affaire distincte concernant LBRY, lorsqu’elle a conclu que l’XRP n’était pas une valeur mobilière.
« Si elle n’avait pas cité ces éléments, on aurait pu légitimement débattre de l’efficacité de nos efforts. Mais la preuve réside dans la décision elle‑même », a rappelé Deaton.
Les dirigeants de Ripple partagent ce point de vue. Deborah McCrimmon, avocate principale adjointe de l’entreprise, a expliqué lors du podcast « The Penta Podcast » que la recherche bénévole de l’« XRP Army » avait été « inestimable ». Ripple s’est appuyée sur une défense de « fair notice », affirmant que la SEC n’avait pas fourni de directives claires sur l’application des lois aux cryptomonnaies. « Nous recherchions les discours, les déclarations et les publications de la SEC ou du gouvernement relatifs à la blockchain, aux crypto‑actifs, à l’XRP, à Ripple, et l’« XRP Army » les extrayait pour nous », a précisé McCrimmon.
Le procès initial de la SEC, déposé en 2020, accusait Ripple d’avoir levé des fonds par le biais d’une offre de titres non enregistrée. En juillet 2023, le juge Torres avait déjà statué que les ventes d’XRP sur les plateformes d’échange ne constituaient pas des titres, alors que certaines ventes institutionnelles pouvaient être qualifiées ainsi. Cette décision partielle avait offert un répit à Ripple sans toutefois constituer une victoire totale.
En août 2024, les deux parties ont abandonné leurs appels, mettant ainsi un terme définitif à la procédure. À ce moment‑là, l’XRP avait déjà connu l’une de ses plus fortes hausses depuis des années : suite au jugement de 2023, le token avait bondi de 72 %, passant de 0,47 $ à 0,81 $. En juillet 2024, il a atteint un sommet historique de 3,65 $, avant de se stabiliser autour de 2,85 $, soit une légère baisse d’environ 1 % sur les dernières 24 heures.
Par ailleurs, d’autres actifs numériques ont affiché des dynamiques contrastées. Les fonds négociés en bourse (ETF) sur l’Ethereum ont perdu 505 millions de dollars en quatre jours, tandis que les ETF au comptant sur le Bitcoin ont enregistré des entrées nettes de 284 millions de dollars sur la même période, illustrant une divergence notable des sentiments des investisseurs.
